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Une nourrice peut-elle refuser la garde d'un enfant malade ?

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Profil : Régulier
charolais974
  1. answer
  2. Posté le 25/10/2011 à 19:55:21  
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Reprise du message précédent :
ma nourrice est une nourice de crêche familiale et elle m'a dit qu'elle etait tenue d'accepter les enfants pour le cas de la gastro.. resultat juste avant ses vacances c'est elle qui l'as eu car la petite fille lui a refilé elle l'a refilé au petit copain le seul epargné a été mon fils! en plus c'est le seul qui aurait pu se permettre de perdre un peu de poids dans le lot car les deux autres sont plutot fluet... mais bon si mon fils l'avait eu j'aurais pris mes jours enfants malade et je l'aurais garder car mes grands m'ont deja fait de la deshydratation du a ca ca va vite et c'est a nous de paretns de gerer ca pas a la nounou qui en a 2autres a garder ... et si c'est pour angoisser toute la journée c'est pas la peine de toute facon si fievre intense je garde a la maison mais bon faut dire que papa est là la semaine pour aider en cas d'urgence..

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Profil : Nouveau
magalie314
  1. answer
  2. Posté le 26/03/2012 à 22:39:00  
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Bonjour
En réponse a votre question et d'après ce que j'en sais de l'inspection du travail a qui j'ai posé la question il y a 2 ans.
Si c'est une assistante maternelle agrée, elle en a parfaitement le droit. Les assistantes maternelles agrées sont gérées par un R.A.M et il appartient a l'assistante maternelle de par sa formation de "mesurer" les risques pour les autres enfants, notamment les maladies hautement contagieuses comme la varicelle par exemple. Dans tout les cas, elle doit informer les parents des autres enfants, car c'est spécifier dans ses conventions "assurer le bien être et la sécurité des enfants dont elle a la charge.
Si cette personne est employé familiale, elle est géré par les conventions collectives du particulier employeur.
Si elle est employé a temps complet, la visite médicale est obligatoire et elle seule peut dire si la maladie de l'enfant peut lui porter nuisance et sont aptitude ou inaptitude a travailler au contact de l'enfant.
Si c'est un temps partiel, vous ne pouvait la licencier pour ce seul motif sans vous exposer a des poursuites. La convention restant muette sur la visite médical a temps partiel (pas obligatoire), c'est le code du travail qui s'applique (comme pour toute les conventions collectives).
Hors, un salarié en France de part son statut et indépendament de sa profession doit pouvoir travailler dans des conditions sanitaires saines qui ne met pas en cause son intégrité physique ou émotionnel.
J'en déduis que la contagion de certaines maladies graves et qui peuvent laisser des sequelles (type coqueluche, pneumonie, varicelle etc...) entre complétement dans cette catégorie. De plus, si sequelles il y a, cela peut être assimilé a un accident de travail que les particuliers employeurs peuvent payer très chères (sic).
Si telle est le cas, un simple mot du médecin traitant comme quoi la maladie peut porter préjudice suffit devant le tribunal des prud'hommes.

A la question : Pour les autres maladies, est-ce considérés comme les risques du métier ou doit t'on appliquer cette loi a la lettre ?
L'inspection m'a répondu que cela laissé libre cours a l'interprétation et que cela dépendait de qui traiterait le dossier...
Attention parent, d'on une parlé de licenciement. Avoir recours et ouvrir un dossier aux prud'homme est complétement gratuit et si le licenciement est jugé abusif, vous auriez a payer la totalité des sommes que la salarié aurait perçu du moment du licenciement jusqu'au moment ou le conseil statura + éventuellement des dommages et intérets.
Les conventions du particulier employeurs et des assistantes maternelles sont très clairs et sont téléchargable gratuitement sur le site Légifrance " Tout licenciement doit être une cause légitime et sérieuse", c'est a dire faute grâve ou lourde.

Moralité de l'histoire : il faut mieux s'entendre avec sa nounou dès le départ.
Voilà, j'espère avoir répondu au mieux, mais les permanences gratuites ou appel téléphoniques (non surtaxés) assurés par l'inspection du travail dans chaque ville vous répondront mieux que moi certainement.

Une maman d'une adorable petite fille qui a été par le passé employée familiale...

Profil : Expérimenté
enolya
  1. answer
  2. Posté le 27/03/2012 à 09:13:41  
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Le mieux reste de parler de tout ça avant de signer le contrat.

Par exemple je savais que la nounou prendrait ma fille même malade mais en retour je savais qu'elle aurait aussi les autres enfants malades. Un des enfants a eu la varicelle et l'a refilée aux filles de la nounou puis à ma fille. Ça ne m'a pas dérangée je préfère qu'elle l'ait eu petite.

Mais faut voir que dans les deux cas il y avantages et inconvénients, d'un côté faudra poser des jours dès que bébé sera malade et de l'autre bébé sera contaminé par les autres enfants malades.

C'est une des choses dont il me semble primordial de discuter lors de la signature du contrat, nous on l'a même noté dedans.
Message cité 1 fois
Profil : Accro
alizeadoree
  1. answer
  2. Posté le 27/03/2012 à 11:21:57  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Enolya a écrit :
Le mieux reste de parler de tout ça avant de signer le contrat.

Par exemple je savais que la nounou prendrait ma fille même malade mais en retour je savais qu'elle aurait aussi les autres enfants malades. Un des enfants a eu la varicelle et l'a refilée aux filles de la nounou puis à ma fille. Ça ne m'a pas dérangée je préfère qu'elle l'ait eu petite.

Mais faut voir que dans les deux cas il y avantages et inconvénients, d'un côté faudra poser des jours dès que bébé sera malade et de l'autre bébé sera contaminé par les autres enfants malades.

C'est une des choses dont il me semble primordial de discuter lors de la signature du contrat, nous on l'a même noté dedans.
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