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droit de garde des grands parents, au secours

 

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droit de garde des grands parents, au secours

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n°192683
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 05/07/2005 à 15:24:06  
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bonjour, je vais vous raconter mon histoire, je viens d'etre assignee (le 04/07/2005)  devant un juge des affaires familiales par rapport a ma mere qui demande le droit de visite et d'hebergement pour mes 2 enfants qui sont petits et j'ai vraiment du mal a l'accepter car depuis 1994 on ne s'est pas vu et on a eu peu de contacts telephoniques. Mes parents ont divorces il y a une vingtaine d'annees et c'est mon pere qui a eu la garde. a force de me renseigner, je remarque que je suis obligee de negocier et de trouver un terrain d'attente par rapport a ce droit de visite des grands parents. elle veut 1 week-end par mois + les vacances scolaires (3 jours pour les petites et 10 jours en juillet) Moi j'ai peur pour mes enfants s'ils se retrouvent seuls avec elle car avec ma soeur nous avons souffer de la demence de ma mere car elle a une paranoia non traitee qui vient de sa mere. je n'ai aucunes preuves materielles pour la demence a part un témoignage et un sejour en maison de repos car je devais payer la note de son sejour il y a 10 ans merci de me contacter si vous avez une situation similaire (de me dire si mon cas est perdu d'avance ) si je dois negocier et de me donner une fourchette de prix sur le cout d'une procedure

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n°193022
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 05/07/2005 à 21:40:01  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
je pense que ton cas n'est franchement pas facil.mais si tu as vraiment peur fais une demande d'aide juridique au tribunal de ta ville pour avoir un avocat et un huissier.essaie de voir avec la maison de repos où a séjourné ta mère voir si ils veulent bien te faire une attestation sur l'honneur concernant la démance de te mère.Sinon tu es en droit de contester au près du tribunal leur décision en leur demandant une enquête sociale et psychologique pour ta mère et faire appel au bon sens du médecin qui s'occupait de ta mère en lui expliquant le problème sont témoignage peut être décisif;Bon courage

n°243022
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 25/08/2005 à 20:21:02  
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salut!! j'ai lu hier sur le magasine parents ou enfants je ne sais plus que les gds parents avaient certes un droit de visite mais en aucun cas un droit de garde ou d'ébergement. Je n'en sais malheureusement pas plus. MAis 1WE par mois + plusieurs jours pendant les vacances c'est énorme!! je ne pense pas que les gds parents aient de tels droits. Si en cas de séparation le papa a le droit de garde la moitié des vacances... + si les gds parents les ont 10 jours tu ne vois plus tes gosses!!! Ne t'angoisse pas, les procédures sont longues, renseigne toi bien et prospecte autour de toi : tantes oncles cousins voisins amis qui pourraient te conforter et apporter des témoignages de la démance de ta maman. Courage!!!

n°243073
cigale7
Profil : Impliqué
cigale7
  1. answer
  2. Posté le 25/08/2005 à 21:06:24  
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fiv icsi 1: --; fiv icsi 2: --; fiv icsi3:++ Axel et Valentine n le 7 Dembre 2006!
bientot 3 ans!
n°243078
cigale7
Profil : Impliqué
cigale7
  1. answer
  2. Posté le 25/08/2005 à 21:13:56  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
je viens juste de tomber sur ton post et je voies que tu étais assignée en juillet, mais j'espère que les re,sigements uqe je vais te donner t'aiderons tout de meme.ils me viennent de ma mère qui est secrétaire juridique donc bien placé pour indiquer les démarches. tout d'abord il faut que tu faces établir des témoignages de ton entourage sur toi, indiquant que tu es une bonne maman, parlant de ta relation avec tes enfants.il faut aussi et c'est le plus important que tu faces un témoignage stipulant votre mauvaise entente et donner des exemples concrets de son état de démance.ces témoiganges ne se font malheureusement pas sur papier libre mais sur une feuille spécifique dont tu gardera toujour un double.il faut que tu te renseigne au pret de l'ordre des avocats directement dont tu trouveras la liste au pret de la mairie ( si tu habite une petite ville) ou du tribunale d'instance, ou de grande instance (à l'accueil). le plus important comme je l'ai écrit plus haut c'est de montrer que la relation qu'il y a en toi et ta mère n'est pas bonne et préjudiciable à l'équilibre des enfants.en tout ca sje te souhaite beaucoup de courage et de patience.si tu as la moindre questions n'hesite surtout pas.


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fiv icsi 1: --; fiv icsi 2: --; fiv icsi3:++ Axel et Valentine n le 7 Dembre 2006!
bientot 3 ans!
n°243729
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 26/08/2005 à 12:58:43  
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Bonjour Happy12,  Je confirme : il existe bien un droit de garde pour les grands-parents au même titre que pour les divorcés. Evidemment, celui-ci n'est demandé que lors des désunions, car quand parents et enfants  s'entendent, ils se voient. Le législateur a légiféré pour ces cas car il pense que les petits-enfants ont droit de connaître leurs anciens. Cela ne fait pas plaisir : je comprends. Dans les familles, il n'est pas rare que les histoires d'argent provoquent des brouilles. Quant à la maladie de ta mère d'il y a 10 ans, il me semble que tu dis toi-même qu'elle est guérie puisqu'elle a fait de la maison de repos et qu'elle est sortie. Je connais des gens qui sont allés en maison de repos et qui travaillent maintenant et sont parfaitement normaux. Je ne suis pas médecin pour éditer un pronostic sur la santé de ta mère et je compatis à ta situation, car ce n'est pas facile à vivre. Courage.

n°258779
Alexia59
Profil : Occasionnel
alexia59
  1. answer
  2. Posté le 09/09/2005 à 09:41:05  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je pense que tu peux te défendre.Ayant des pb avec mon père et craignant qu'il veuille ainsi voir mes enfants,je me suis un peu renseignée sur le sujet.Il faut que le gd parent en question puisse prouver qu'il existe entre lui et l'enfant des liens(avec desphotos,des témoignages etc...)ce qui ne semble pas être le cas.Ensuite que ta mère n'ai pas eu ta garde ni celle de ta soeur est un élément en sa défaveur,comment pourrait-elle avoir la garde (même rarement)de ses petits-enfants si elle n'a pas eu la garde de ses propres enfants?Enfin,tu as une preuve de sa maladie (qui est incurable,surtout si pas soignée) et le témoignage de ta soeur.Vois avec ton médecin et avec un avocat(ou une aide juridique moins couteuse voire gratuite selon tes moyens.Il faut te renseigner au tribunal).Bon courage !

n°264404
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 14/09/2005 à 15:45:00  
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 Happy12, ne panique pas trop à cette idée. Il est vrai que les grands-parents on en principe (Code civil) un droit de visite et d'hébergement envers leurs petits-enfants mais il appartient au juge des affaires familiales de le nier lorsque la relation parent-enfant ou grand-parent - petit-enfant s'avère dangereuse pour l'équilibre des petis-enfants. Pour ce qui des troubles mentaux de ta mère, le juge ordonnera probablement une expertise psychiatrique. Ton avocat peut aussi en demander une mais c' est à double tranchant : mieux vaut attendr que le juge en prenne spontanément la décision. Bon courage, ne perds pas espoir!

n°266101
celine7719
Profil : Impliqué
celine7719
  1. answer
  2. Posté le 15/09/2005 à 18:28:37  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour ton histoire me toucheet j'aurai voulu savoir ou tu en été bisous


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celine(26ans ) sara née le 14 mars 2005
 son site http://mariobkl.free.fr/site-s​ara/

 

 
n°283389
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 29/09/2005 à 21:43:09  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
merci de vos messages ils sont tres reconfortants. au sujet de mon affaire les nouvelles sont: que je n'ai toujours  aucun contact avec ma mere.  de plus, heureusement quand france les procedures sont longues ce qui me donne jusqu'a la fin de l'anneé pour monter mon dossier et trouver des preuves de son incapacite a garder des enfants en bas ages.  j'ai rdv avec mon avocat en octobre et  j'ai deja 3 témoignages en ce qui concerne l'aide juridictionnelle elle est pour un couple gagnant - de 1200 euros par mois  je vous tiens au courant merci encore

n°286218
mymy25
Profil : Impliqué
mymy25
  1. answer
  2. Posté le 03/10/2005 à 11:35:13  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

n°286226
mymy25
Profil : Impliqué
mymy25
  1. answer
  2. Posté le 03/10/2005 à 11:40:21  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
['4ecd2f']je me permet de m'incruster dans votre discution qui m'interresse fortement! je vous explique! je ne vois pas mon pere depuis 1993 (aucun contatc, refus de sa part de me voir)! je precise que j'avais 13 ans a l'epoque! maintenant que l'on parle de faire notre premier bb avec mon chéri je me pose une question! il passe au tribunal pour un probleme de financement des etudes de mon frere! enfin bref rien a voir avec l'histoire! je me dis que le jour ou il apprendra qu'il est grand pere, il va vouloir avoir un droit de garde ou de visite rien que pour nous "emmerder" (pardon pour le vocabulaire)! y a t'il un moyen pour qu'il n'ai aucun droit sur ces petits bouts (nous en voulons 2) a venir! merci de me repondre!! [/'4ecd2f']

n°292938
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 08/10/2005 à 17:31:47  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour, Je viens de trouver le témoignage d'happy 12, je vis depuis 4 ans avec une situation similaire, sauf que pour notre cas se n'est pas fini. Mes parents nous assignés en 2001 pour notre premier fils qui était alors agé de 2 ans et demi. Le motif était que nous ne leur présention pas lorsque'ils le désirés, alors que nous travaillons mon mari et moi nous fesions de notre mieux, mes ils rencontraient quand même leur petit fils 1 foie par semaine minimum, et puis un jour leur avocate nous contacta, et nous fit par de l'intention de ses clients! Nous contactiâmes alors un avocat, nous avons exposez les faits depuis le début et nous défendit correctement puisque nous avons gagnés. Nous ne voulions pas alors que notre fils ne voit plus ses grands-parents estimant la séparation trop brutale, mais avons préféré qu'il se fasse un jour sa propre otinion d'eux. Il y va donc 2 foie par moie. Nous avons eux dernièrement, notre deuxième enfant, le lendemain de mon retour de la maternitée, nous avons reçu une lettre R avec A.R. peines de reproche 2 semaine après la naissance, les gendarmes sont venuent a mon domicile m'expliquant les intention de ma mère que j'aurai soit disant insulté d'ou leurs présence car elle a portée plainte contre moi! S'en ai suivie des lettre recommandée avec A.R. puis des menaces par fax. Je tiens a préciser que j'ai dûe arrêter mon allaitement  après la visiste des gendarmes car le contre cou de l'acouchement, les nuits blanches puis leur lettre recommandée, et la venue des gendarmes chez moi mon particulièrement bouleverser et j'ai due stoper se que je n'avait pas pu faire pour mon premier enfant!  Je souhaite créer une association reggroupant des K similaires au mien, si cela vous intérresse laissez moi vos coordonnées sur ce site, de plus en plus il existe des assos pour défendre les droits des grands parents mais aucunes n'hésiste pour la défence contre des grands parents abusifs!

n°293376
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 09/10/2005 à 14:36:46  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

n°296886
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 12/10/2005 à 15:54:11  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
j'ai entendu dire que les grands parents avait le droit de garde 1 we et quelques jours de vacances , et c'est pour cela apres de nombreux conseils sur le forum (j'ai eu de gros probleme avec ma mere qui est alcoolo) on m'avait dis de porter ue main courante pour proteger mon enfant chose faites , donc un jour si il y a un bleme je serai protégée.  Mais est-ce que tu t'es renseignée pour savoir si elle a vraiment ce droit , si tu peux pas faire quelque chose ?

n°301869
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 16/10/2005 à 18:22:42  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour, je voudrais savoir si une mère peut priver une soeur de voir son frère. Aujourd'hui, c'est mon cas, je ne parle plus à ma mère, mais elle refuse que je voye mon petit frère. Je voudrais savoir ce que je pourais faire, SVP.

n°301920
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 16/10/2005 à 19:44:19  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour happy12, CODE CIVIL Article 371-4 Quels sont les droits des grands-parents ? Les grands-parents ont un droit de visite et d'hébergement de leurs petits-enfants, mais aussi le droit d'échanger une correspondance avec eux et de participer à leur éducation dans la mesure où ils ne se substituent pas aux parents. Ces droits ne peuvent être retirés par le juge que pour des motifs graves. ------------------------------​------------------------------​-------------------- Dans quels cas les grands-parents ne peuvent-ils pas exercer leurs droits ? Le juge peut refuser aux grands-parents le droit de visite et d'hébergement de leurs petits-enfants si :  l'enfant lui-même refuse de voir ses grands-parents ;  les rapports entre les parents et les grands-parents sont très mauvais et risquent de perturber l'enfant en le faisant évoluer dans un climat de crise ;  une rencontre entre l'enfant et ses grands-parents présente un caractère dangereux pour lui ;  les grands-parents sont manifestement inaptes à s'occuper et surveiller convenablement l'enfant.  ------------------------------​------------------------------​-------------------- Les parents peuvent-ils faire obstacle aux relations de l'enfant avec ses grands-parents ? Les père et mère ne peuvent, sauf motif grave, faire obstacle aux relations d'un enfant avec ses grands-parents.  Si aucun accord ne peut intervenir à l'amiable entre les parties, les relations sont réglées par le juge aux affaires familiales.  ------------------------------​------------------------------​-------------------- Qui statue en cas de conflit ?  C'est le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance dont dépend le domicile de l'enfant qui statue. Il examine d'abord l'intérêt de l'enfant et peut ordonner une mesure d'enquête sociale avant de rendre sa décision. Il peut aussi entendre l'enfant et doit le faire si celui-ci en fait la demande tribunal de grande instance qui est compétent, ou le juge aux affaires familiales si la demande fait suite au divorce des parents.  ------------------------------​------------------------------​-------------------- Je penses que pour toi avec une expertise judicière, le cas de motif grave est justifié.  Je te donne si tu le souhaite deux liens traitans du sujet qui pourrez t'interressez dont est le lien d'une association traitant sur le sujet.  http://forum.magicmaman.com/vo [...] ujet-1.htm (allez dans jugement tome 3) http://www.371-4.com/ (association de défenses des parents victimes d'assigantions par les grands parents).  Il n'y a pas de décret d'application (comme pour les versements de pensions alimentaires, par exemple), il n'y a donc pas de moyens de coercition si les parents de l 'enfant invoquent différents prétextes pour se soustraire aux droits de visite. J'espère t'avoir un peu aider, grosses bises et courage, il y a toujours une solution.

n°308347
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 20/10/2005 à 21:36:00  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
['fc3aad']merci pour tes conseils au sujet du droit des grands parents, je vais aller voir sur ces sites pour avoir des précisions sur des personnes ayant eu des cas similaires. j'ai besoin de comprendre pourquoi est ce possible dans certains cas de donner ce droit. a bientot[/'fc3aad']

n°314228
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 25/10/2005 à 15:03:19  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
]bonjour happy, ja m"apelle cécile j'ai 2 enfants éloise 3ans1/2 et pauline 9mois1/2; quand j'étais enceinte de Pauline sont papa nous à abandonnéés en me laissant seul avec ma fille et mon gros ventre. il ne s'est jamais préocupé de notre futut 2éme enfant aprés des semaines d'absences ils venaient chercher notre 1er fille quand il venait, il venait avec sa maman elle non plus ne ma jamais demander quoi que ce soit à propos de ma grosesse, bref, j'ai donnée naissanceà ma petite princesse le 03/01/2005 aucun membre du coté de son pére n'a cherchés à la voir JAMAIS JE N'AI JAMAIS PERCU PENSION ALIMENTAIRE  et meme pas un doudou ou meme un habit ou une petite carte. au mois de juillet surprise sa maman donc mon ex belle mére demande un droit de visite et d'hérgement similaire au tiens, lui étant refusée cette fois ci c'est son fils qui demande la garde en + ce n'est pas pour lui mais pour sa mére il s'en fou royalement de pauline il à meme osé me dire que rien de l'entendre quand il raméne éloise sa le DEGOUTE!!!je suis passée mardi dernier au tribunal(18/10/2005) j'aurais la décision du juge le 8 novembre 2005 je te dis pas l'angoisse que j'ai elle aura 10 mois ils veulent sa garde alors qu'ils ne l'on jamais vu; tiens moi au courant sache que je te comprends;cécile

n°314355
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 25/10/2005 à 16:11:38  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Salut Happy !  Je suis de tout coeur avec toi mais ce matin je regardais les maternelles et il y avait un reportage sur des GP qui demandaient un droit de visite et d'hébergement. Après 4 ans de procédure voici le verdict : 3 jours à la toussaint, 3 jours à noel, 1 semaine pour les vacances d'hiver, 1 semaine pour les vacances de pâques, 1 semaine en juillet, 1 semaine en août et tous les 1ers dimanches du mois de 9H à 19H. Bon courage!

n°320762
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 29/10/2005 à 16:37:06  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Salut à tous. Polou je pense que mon expérience va te parler. Je suis la belle-mère d'une petite fille. J'ai un aussi bébé de six mois avec mon mari. Mes beaux-parents ne veulent plus nous voir. En plus ils assignent mon mari alors qu'il n'y a jamais eu opposition de sa part à ce qu'ils voient leur petite fille (il a même fait des propositions par courriers recommandés qui n'ont pas eues de réponses).   La mère de la petite les soutient car elle trouve auprès d’eux une légitimité qu’elle n’avait pas jusqu’alors. Il y a sept ans,mon mari a appris par une personne intermédiaire qu’il avait une petite fille de trois mois, (il avait eu une aventure avec sa maman de deux jours et pas de nouvelles par la suite). Une fois remis de son traumatisme, il s'est battu et a obtenu le droit d'hébergement I week end par mois et la moitié des vacances scolaires, elle a sept ans aujourd'hui.  Tout se passait relativement bien. Jusqu'à ce que mes beaux-parents prennent contact avec sa mère. Maintenant c'est l'horreur. Mes beaux-parents et la mère de la petite nous dénigrent par courrier notamment. La petite est perturbée. Le plus fou c’est que notre fils de six mois est totalement ignoré par mes beaux-parents, ils nous ont même renvoyé les photos de lui.  Nous avons gardé tous les courriers de mes beaux-parents adressés à moi et à mes parents trois jours avant mon accouchement (le comble ) il y en a onze pages en tout, des insultes, nous sommes des esprits dérangés, je suis perverse et pleine de bassesse, mon mari est un père déséquilibré, mes parents doivent ouvrir les yeux sur notre véritable identité et j'en passe... La maman de la petite, forte de ce nouvel appui de mes beaux-parents (qui l'ont toujours considéré comme une fille pas convenable, puisqu'elle avait caché l'existence de sa fille à mon mari), la maman donc, s’acharne par e mail, je mériterai une bonne paire de gifle selon elle je fous la merde à longueur de temps... C’est fatiguant. Je suis en thérapie parce que je deviens obsédée par cette histoire et que j'ai été très agressée par eux pendant ma grossesse, jusqu'à me retrouver aux urgence puis alitée un bon bout de temps. c'est dur à digérer J'èspère que les juges lisent les dossiers. Et qu'il y a une justice.  Serait-il possible qu'ils prennent la petite sur le temps de mon mari ?  Mon beau-père a des antécédents psychiatrique, toute sa famille le craint mais de la à demander une expertise c’est délicat.  Notre domicile, celui de la mère et celui de mes beaux-parents sont éloignés les uns des autres environ trois heures de voiture à chaque fois. est-ce que cela joue?

n°321223
cigale7
Profil : Impliqué
cigale7
  1. answer
  2. Posté le 30/10/2005 à 10:18:23  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour! Ton histoire me touche car je trouve ça vraiment lamentable que les gens n'aient rien d'autre à faire que de pourrir le vie d'autres personnes et surtout quand il s'agit de sa famille. Bref j'en ai parlé à ma mère qui bosse dans un cabinet d'avocats et au vu de la description que tu fais ainsi que les preuves ecrites ça va etre difficile pour eux d'avoir un droit de garde, surtout sur le temps de ton mari! Courage à vous et j'espère que tout rentrera dans l'ordre, meme si ça risque de prendre du temps.Pense à toi et à ta petite famille. biz


---------------

fiv icsi 1: --; fiv icsi 2: --; fiv icsi3:++ Axel et Valentine n le 7 Dembre 2006!
bientot 3 ans!
n°321314
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 30/10/2005 à 11:56:34  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour vosco, ma belle-mère est alccolique , peux-tu m'en dire un peu plus sur la main courante que tu as déposé pour protéger ton enfant . Je te remercie.Lisa

n°321446
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 30/10/2005 à 15:12:20  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Est-ce que ce type de procédure avec les grands parents prend obligatoirement beaucoup de temps? Ca me fait peur. En parralèle nous devions faire une requête pour modifier les droits d'hébergement de la petite entre son père et sa mère, mais l'avocate nous a dit qu'il fallait attendre le dénouement de cette histoire avec les grands-parents afin qu'on ne nous taxe pas de vengeurs ou truc du genre. pourtant il devient urgent de modifier notre jugement car la maman de la petite pose beaucoup de problèmes et ne nous l' a déjà pas confiée durant un mois. Quelqu'un pourrait-il m'éclairer. je suis paumée j'avoue.

n°322193
Anonyme
Invité
  1. answer
  2. Posté le 31/10/2005 à 11:50:24  
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je viens de découvrir ton histoire et cela me rend malade de constater que tu es télement souffert, que durant ta grossesse tu es dûe vivre avec cette épée sur la tête, j'en suis vraiement navrée, quelle douleur... Tes beaux-parents ainsi que la mère de la petites mériteraient d'être enfermés. As-tu pensée aller à la gendarmerie porter plainte pour harcélement moral, et si j'ai un conseil a te donner fait voir la petite a une psy du CMP (centre médicaux psychologique), dans mon cas, la psy a beaucoup aidée mon fils de la pression psychologique que ces grands parents exercés sur lui, de plus ces psy, vu qu'ils dépendent du conseil général ou régional de ta région ils peuvent être ammenés a témoigner si ils le désirent et si non, le juge peu demander a ce qu'ils témoignent quant même. En ce qu'il concerne l'expertise mental, ce n'est pas une mauvaise idée, mais c'est le juge qui doit la délivrée, ainsi que l'enquête de proximitée. Je dois te laisser pour l'instant, car il est 11 h 45 et j'ai encore rien préparé a manger, à plus tard, tient bon, je suis de tout coeur avec toi.

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